Conditions d'utilisation

1. Acceptation des conditions

En accédant et en utilisant le site web de Patnorély, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

2. Utilisation du site

Vous vous engagez à utiliser ce site uniquement à des fins légales et d'une manière qui ne porte pas atteinte aux droits, ne restreint pas ou n'empêche pas l'utilisation du site par un tiers.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu présent sur ce site, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de Patnorély ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.

4. Limitations de responsabilité

Patnorély s'efforce de maintenir les informations sur ce site à jour et exactes, mais ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence de ces informations. Nous déclinons toute responsabilité pour les erreurs ou omissions dans le contenu de ce site.

5. Liens externes

Ce site peut contenir des liens vers des sites web externes. Patnorély n'a aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur disponibilité.

6. Modifications du site

Patnorély se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie de ce site à tout moment, sans préavis.

7. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur cette page. Votre utilisation continue du site après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

8. Loi applicable

Ces conditions d'utilisation sont régies par le droit français. Tout litige relatif à ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

9. Données personnelles

L'utilisation de vos données personnelles est régie par notre politique de confidentialité. Veuillez consulter cette politique pour plus d'informations sur la façon dont nous collectons, utilisons et protégeons vos données.

10. Contact

Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, vous pouvez nous contacter à :

Patnorély
45 Rue de la République
69002 Lyon, France
E-mail : [email protected]
Téléphone : +33 4 78 42 15 88

11. Divisibilité

Si une disposition de ces conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, les autres dispositions resteront en vigueur.

12. Intégralité de l'accord

Ces conditions d'utilisation constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Patnorély concernant l'utilisation de ce site.